Mentions légales

Droits d'accès

Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.

Le site www.camping-ferme-de-la-croze.com ne se procure pas d' informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur ce site. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés.
Le site www.camping-ferme-de-la-croze.com conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part de la site www.camping-ferme-de-la-croze.com.
Le site www.camping-ferme-de-la-croze.com n'utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X .

Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez l'exercer sur simple demande écrite à l'adresse indiquée ci dessus.

Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle. La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont M. Hélène et René COSTE sont titulaires.

Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de M. Hélène et René COSTE ou de tiers les ayant autorisé à les utiliser.
* Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de M. Hélène et René COSTE, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende. L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de ce site est régie par le droit français.

Limitations de responsabilité

Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de M. Hélène et René COSTE ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.